Avec Internet et particulièrement l’essor des réseaux sociaux, le concept de musique libre de droits a pris beaucoup d’ampleur.

L’usage croissant de la musique dans les nouveaux médiums

La généralisation des contenus audiovisuels a suscité le besoin d’utiliser des musiques en fond sonore. De nombreux sites Internet se sont alors spécialisés dans les licences libres de droits comme Dogmazic, Au bout du fil, Miooz, Musopen (pour les Français), ou encore Incompetech, Free Music Archive, Freeplay Music, certains contenus SoundCloud, etc.

La notion de contenu « libre de droits »

L’expression « libre de droits » vient de la traduction de l’anglais « royalty-free » (sans redevances). Issu du droit américain, le concept dans ses origines faisait référence à la gratuité de l’utilisation.

On distingue cette notion des contenus « open source » apparus en 1998, qui correspondent à des contenus accessibles par tous et modifiables en vue de leur amélioration. Ce mouvement relève d’une finalité plus philosophique et politique avec pour principe fondateur un accès libre au code source.

En 2002, aux États-Unis, les licences libres Creative Commons se sont développées avec pour objectif de faciliter le partage. Il s’agit d’une forme alternative de mise à disposition des contenus protégés par le droit d’auteur, avec un canevas de règles juridiques partagées. L’autorisation de diffusion est accordée de manière non exclusive, à titre gratuit pour le monde entier, mais dans un cadre défini. Par exemple, il peut être exigé que l’auteur de l’œuvre soit cité avec ses initiales, les utilisations commerciales peuvent être prohibées, ou encore il ne sera pas possible d’en faire un usage pour une œuvre dérivée, autrement dit, il sera strictement interdit de modifier ou d’adapter le contenu.

La licence « libre de droits » vs le répertoire Sacem

La notion de musique libre de droits ne signifie pas pour autant que la musique est tombée dans le domaine public. En outre, l’utilisation n’est pas non plus toujours gratuite, mais la redevance due et payable aux titulaires des droits est déjà intégrée dans la redevance payée conformément au contrat de licence.

L’utilisation d’une musique « libre de droits » reste encadrée par les conditions de la licence associée. L’autorisation d’exploitation sera accordée largement, c’est-à-dire pour différentes utilisations. À l’inverse, l’autorisation de la Sacem sera accordée pour une diffusion précise. En cas de nouvelle exploitation, une nouvelle demande d’autorisation est...